Statuts FFCK
Règlement intérieur FFCK)
Annnexe 1- Annnexe 2- Annnexe 3

Règlement financier
Règlements dopage
Règlements disciplinaires
Statuts CDCK type A
Statuts CDCK type B
Statuts CRCK type A
Statuts CRCK type B
Guide de lecture de l'arrêté du 04 mai 1995
Réglement fédéral relatif à la sécurité des manifestations sportives de canoë kayak et sports d'eau vive en eaux intérieures
Guide de l'organisateur de manifestation nationale

Règlement spécifique
Annexes au règlement

Arrêté du 03 mai 1995
Arrêté du 04 mai 1995

Arrêté du 7 mars 2005 relatif à la sécurité des navires

Arrêté du 30-09-2004 relatif à la sécurité des navires
Décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur
 


Loi 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Sommaire code du sport
Code du sport et ordonnance

 

Pour en savoir plus :

Légifrance
Ministére de la Santé et des Sports
Le 1er site professionnel d'information des organisations sportives : infosport.org