Conseil Fédéral du 19 novembre 2005
CFD/2005/1119-1
Compte rendu des réunions du Conseil fédéral
- Approbation du relevé de décisions du Conseil fédéral
des 17 et du 18 juin 2005 après une modification (présence
de M. LETIENNE le samedi) et la nécessité de joindre les
tableaux de répartition des tâches et la composition des
groupes de travail.
- Geneviève GRANGE rédigera un chapeau de contextualisation
de problématique lorsque les sujets le nécessitent en complément
du relevé de décisions
Adopté à l’unanimité
- Le Conseil fédéral demande à la commission sportive
de réfléchir sur l’harmonisation des calendriers sportifs
et des programmes d’action avec la durée de validité
de la licence
- Intervention du président pour :
• Souligner la qualité des diverses organisations sur les
manifestations 2005
• Rappeler l’importance de la présence fédérale
au sein de structures comme CNOSF, CNAPS, CNESI CNDS, UCPA, association
des stations nautiques ….
• Faire le point sur le partenariat avec EDF, les collectivités
territoriales ….
L’école française de canoë kayak, opérationnelle
en 2006 sera en pointe, porteur de projet et outil majeur dans le cadre
de l’aménagement du territoire
- Question sur l’intérêt de soutenir financièrement,
au niveau national, la Fête du Nautisme
• 6 abstentions
• 1 contre
• 22 pour
Favorable au maintien du soutien à la Fête du Nautisme
CFD/2005/1119-2 La Filière Haut Niveau
L’installation de la nouvelle Filière Haut Niveau a considérablement
modifié la carte des pôles, nécessité d’une
évolution des postes et des mouvements de cadres techniques, un
temps d’adaptation a été nécessaire
Il est demandé :
Présenter un tableau de bord des résultats sportifs de toutes
les activités au Conseil fédéral de fin de saison
sportive, accompagné, si possible, d’éléments
comparatifs et d’une analyse prospective.
CFD/2005/1119-3 Corps arbitral :
Face à la montée des incivilités lors des compétitions,
un travail commun, ayant comme objectif de préciser les règlements,
doit être entrepris entre la commission sportive et la commission
discipline distinction.
Trop de remontées arrivent au niveau national alors qu’il
existe dans les règlements les moyens de réagir efficacement
et rapidement.
Information : au niveau ministériel un projet de loi propose de
considérer l’arbitrage comme une « mission de service
public », ce qui permettrait en cas d’agression (coups ou
crachats) de définir un délit passible de tribunal.
CFD/2005/1119-4 Groupes de travail
Activation du groupe de travail suivant :
- relations Elus/ Conseillers Techniques. Il est proposé qu’un
président de CRCK du groupe de travail intervienne au colloque
des CTS si l’avancée du groupe le nécessite.
-« Centres Nautiques et plans d’eau intérieur : 1ère
réunion prévue pendant le salon nautique.
- Réactivation en janvier 2006 du groupe de travail CNPU
A noter également :
- Associer le Patrimoine Nautique à la réflexion de la commission
Pratique de loisirs
- Remercier le groupe de travail Statuts des CRCK et CDCK pour le suivi
de ce dossier : Une minorité de statuts ne sont malgré tout
pas encore en conformité, un point sera fait lors des Assises 2005
afin de préciser les enjeux et les conséquences.
CFD/2005/1119-5 Calendrier M.I.O
- Rajouter le Championnat d’Europe de Free style 2008
- La candidature pour les Championnats d’Europe de 2013 sera sous
tendue à l’autorisation de l’ECA de mettre en place
une organisation multidisciplinaire pilote
Acceptation du projet de calendrier à l’unanimité
CFD/2005/1119-7 Commission de lutte contre le dopage
- A la demande du MJSVA nous devons intégrer 1 personne aux compétences
juridiques dans la commission de lutte contre le dopage : Appel sera fait
lors des assises
- 6 cas de dopage depuis le 01 janvier 2005 (canabis) qui ont donné
lieu à un courrier de mise en garde de la FIC. La commission a
mis en place des actions de prévention (ex : diffusion du cdrom
antidopage….)
Le Conseil fédéral rappelle que la prévention de
toutes les conduites addictives est l’affaire de tous
- Une équipe de France peut être interdite de compétitions
internationales à la suite de cas de dopage trop nombreux dans
le pays concerné, indépendamment de la nature du produit
et des compétiteurs concernés
CFD/2005/1119-8 Commission discipline et distinction
- Rappel des cas traités par la commission depuis le dernier Conseil
fédéral
- Mise en place d’un listing des personnes ayant reçu une
distinction fédérale
CFD/2005/1119-9 CNPU
- Il y a urgence à faire aboutir le projet de réglementation
sécurité lors des manifestations
- Avant la prochaine réunion du CNPU, Jean-Louis OYON réalisera
une synthèse des travaux en cours
CFD/2005/1119-10 Doctrine fédérale
- Point d’information sur l’avancée du dossier
- Les retours du Conseil fédéral sur le document devront
parvenir sous 15 jours à Rosine TISSERAND.
- Le document définitif sera proposé pour vérification
et préface par le MJSVA
Conseil Fédéral du 17 juin 2005
CFD/2005/0617-18.
1 Compte rendu des réunions du Conseil fédéral
Un relevé de décision sera établi par le DTN. Après
validation par la Présidente du Conseil fédéral,
un chapeau de présentation de chaque problématique sera
réalisé par Geneviève GRANGE pour diffusion du compte
rendu définitif
CFD/2005/0617-18. 2 Approbation du compte rendu de la
réunion du Conseil fédéral précédent
• Remplacer Daniel KOECHLIN par Philippe GRIPPON élu président
de la commission médicale
• Jean-Louis OYON est élu à l’unanimité
comme président de la commission « lutte contre le dopage
d’appel »
• Adoption du compte rendu à l’unanimité
CFD/2005/0617-18. 3 Mandat de Marcel VENOT auprès
des instances sportives internationales
• Un courrier sera envoyé à Marcel VENOT lui rappelant
que n’ayant plus de mandat officiel, il n’est plus en capacité
de parler au nom de la Ffck ou de la représenter
• Un courrier d’information sera également envoyé
à la Fédération Internationale de Va’a
• Vote : Pour 22 et 3 abstentions
CFD/2005/0617-18. 4 Mandat de Marcel VENOT auprès
des instances sportives internationales
• Un courrier sera envoyé à Marcel VENOT lui rappelant
que n’ayant plus de mandat officiel, il n’est plus en capacité
de parler au nom de la Ffck ou de la représenter
• Un courrier d’information sera également envoyé
à la Fédération Internationale de Va’a
• Vote : Pour 22 et 3 abstentions
CFD/2005/0617-18. 5 Budget
• Validation du budget suite à la Convention d’objectif
• Vote : Pour 24 et 1 abstention
CFD/2005/0617-18. 6 Conventions
• UNCPIE, adoption à l’unanimité
• Renault, Pour 23 et 2 abstentions
CFD/2005/0617-18. 7 Tableau de répartition des
missions des membres du Bex et du Conseil fédéral
Création d’un groupe de travail à partir, si possible,
de 4 personnes sur la même thématique. Sont donc créés
les groupes :
• CNPU,
• Projets de développement
• Statuts Comité départementaux et régionaux
+ règlements intérieurs
• Pratiques de loisirs
• Accessibilité aux publics spécifiques
• Centres nautiques mer et plans d’eau intérieurs
De plus
• Budget : N. LATIMIER est déléguée par le
Conseil fédéral pour faciliter la lecture des budgets avant
chaque réunion du Conseil fédéral
• Cadres Techniques : Création d’un groupe de travail
constitué de présidents de CRCK piloté par E. CANDELIER
pour réfléchir sur l’évolution des relations
Président/Cadre technique et place du CT au sein de l’ETR
• Création de groupes de travail :
- Statuts Comité départementaux et régionaux + règlements
intérieurs
- Projets de développement
- Animation nationale, arbitrage, règlement
CFD/2005/0617-18. 8 Calendrier national fédéral
Validation du calendrier sous réserve des modifications suivantes
:
• Introduire les manifestations internationales auxquelles participent
nos équipes nationales
• Intégrer les dates du Conseil fédéral
- 19 novembre 2005
- 21 janvier 2006
- 24 mars 2006
- 25 mars 2006 (Assemblée Générale)
- 24 juin 2006
• Modification des dates :
- Ouverture de la pêche
- Manif descente
- Suppression de la 4ème étape FKT (05/06 août 2006)
car pas de caution du CRCK Alpes Provence
CFD/2005/0617-18.9 Election des membres de la commission
distinction, discipline et lutte contre le dopage
En cours
CFD/2005/0617-18.10 Suivi des décisions
Réorganisation du tableau de suivi des décisions tel que
celui du Bex
CFD/2005/0617-18.11 Divers
• Il convient de communiquer largement sur la réglementation
concernant l’homologation des kayaks de mer
• L’appellation Coupe de France de Va’a est entérinée
(à modifier dans le calendrier 2006.
• L’appellation Coupe du Monde de Va’a pour le Rallye
de la Baie des Phoques 2006 n’est pas autorisée.
Conseil Fédéral du 18 mars 2005
CFD/2005/0318-1
Election
Suite aux nouveaux statuts les membres du Bex ont le droit de vote. Il
y a donc 27 votants
CFD/2005/0318-2 Election du Président du Conseil
fédéral
Deux candidats : Sylvaine DELTOUR : 23 voix, Bernard DUROURE : 2 voixNul
: 1 voix, Abstention : 1 voix. Soit un total de 27 voix
CFD/2005/0318-3 Commission dopage
Guy COURTAUD est reconduit à l’unanimité comme président
de la commission « Lutte contre le dopage ». Il fera une proposition
au Bex concernant le nom de ses membres. Jean-Louis OYON est reconduit
à l’unanimité comme président de la commission
« Lutte contre le dopage d’appel ». Il fera une proposition
au Bex concernant le nom de ses membres.
CFD/2005/0318-4 Commission électorale
Il convient de vérifier la durée du mandat des membres de
la commission électorale.
CFD/2005/0318-5 Pour les commissions
Vérifier les procédures de nomination
CFD/2005/0318-6 Commission discipline
Paul BLOUIN est reconduit à l’unanimité comme président
de la commission discipline.Pour la commission d’appel vérifier
les textes.
CFD/2005/0318-7 Dates de prochaines réunions
Prochain Conseil Fédéral les 25 et 26 juin 2005. Seront
présent le 25 juin que les membres du Conseil, le 26 juin les Présidents
des CRCK. Les Présidents des comités régionaux seront
invité le 25 au soir pour finir assez tôt dimanche après
midi.
CFD/2005/0318-8 Adresse Internet Fédéral
Il convient de mettre à jour la liste des adresses des membres
du Conseil Fédéral avec les racines ffcanoe. Certains sont
à supprimer, d’autres à modifier les comptes de liaison.
Conseil Fédéral du 22 janvier 2005
CFD/2005/0122-1
Règlement lutte contre le dopage
Commentaire du CPLD concernant la nécessité de supprimer
dans notre texte, les peines minima encourues par les contrevenants.
CFD/2005/0122-2 Demande du Conseil fédéral
Réaliser un état des lieux des 10 dernières années
de financement FNDS pour le canoë kayak,- Calibrage- »Normalisation
» des différents dossiers d’équipement,- Diffuser
une information au Conseil fédéral sur le CNDS ou au moins
son projet d’évolution,- Rappeler que Info. Sport.org est
une source d’informations intéressante.
CFD/2005/0122-3 Colloque Développement
Besoin pour le Conseil fédéral de disposer de comptes rendus
des groupes de travail avec une définition précise des suites
à donner
CFD/2005/0122-4 Règlement médical .Vote
à l’unanimité
Règlement financier. Vote à l’unanimité. Mise
en accord des statuts et du règlement financier à
réaliser par le groupe statuts.
Règlement publicitaire. Vote à l’unanimité
sur les principes. Les modifications sont confiées par le Conseil
fédéral au Vice Président activités et au
DTN
Annexe 2 « activité ». Vote à l’unanimité
CFD/2005/0122-5 Règlement spécifique CEL.
Le Conseil fédéral précise qu’en accord avec
le règlement commun la catégorie S1 : seniors moins de 23
ans n’existe pas en canoë kayak dans l’état actuel
de nos textes officiels (2005/2009),Vote à l’unanimité
CFD/2005/0122-6 Arrêté de délégation
Le Conseil fédéral autorise le Bex à rédiger
le libellé de la délégation de la Ffck à partir
de l’analyse prenant en compte, les milieux, les embarcations, les
disciplines sportives, les moyens de propulsions.Concernant la NEV Le
conseil fédéral prend acte que la délégation
pour la NEV reste à la FFCK, avec une convention avec la FFESSM
sur la partie compétitive et délivrance du titre de champion
de France. Vote : Unanimité des présents
CFD/2005/0122-7 Doctrine fédérale
Des observations ont été reçues, non encore intégrées.
La partie Mer est en cour de rédaction. Après ces divers
amendements et validation du Bex, la doctrine sera présentée
pour avis au MJSVA. Le Conseil fédéral de juin votera la
version définitive.
CFD/2005/0122-8 Convention UNSS
Proposition de nouvelle convention nationale qui doit servir de base à
d’éventuelles conventions régionales. Convention à
diffuser aux CRCK – (Site Internet). Vote : Accord du Conseil fédéral
CFD/2005/0122-9 Discipline
Le Conseil fédéral demande au corps arbitral de prendre
en compte l’évolution de la remise en cause systématique
des décisions des Juges et des Arbitres et de trouver les mesures
pour y remédier
